Les conditions ci-dessous sont réputées est accepté par le client, qui se mettent d'accord d'avance avec nos conditions de vente. Par le seul fait de passer sa commande, l''acheteur reconnaît avoir pris connaissance de nos conditions de vente
Généralités
1.1 Sous réserve de tous nos autres droits et sauve dérogation écrite, les stipulations ci-après régissent tous nos marchés et engagement et sont de stricte application.
1.2 La stricte confirmation ou la modification d'une ou plusieurs conditions ci-dessous ne peut en aucune façon annuler les autres.
Délai de livraison
Les dates de livraison citées dans la correspondance ne sont qu’indicative, aucun retard de livraison ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, ni entraîner, ipso facto, l'annulation d’une commande. Toute modification demandée par l'acheteur a une commande en cours d'exécution annule les délais de livraison fixée.
Garantie
Toutes nos menuiseries sont garanties un an contre toute déformation. Nous déclinons toutefois nos responsabilité dans le cas de placement de nos menuiseries dans des locaux anormalement humides. Après un délai de 12 mois à dater de la facture nous nous trouvons dégagé de toute responsabilité sous quelque forme que ce soit.
Option
Nos offres sont basées sur la valeur actuelle des matières, des salaires, des charges sociales et des devises étrangères. Nous nous réservons le droit de modifier nos offres en cas de fluctuations à un de ces éléments. Ces offres sont valables pour une période de douze jours à datés de l'ouverture des soumissions sans précision contraire dans le cahier des charges.
Heures
Les heures de prestations effectuées pendant la durée normale d'une journée de travail sont facturées au taux du moment.
Taxes
Toutes taxes existantes ou à venir sont à charge exclusive de l’acheteur, elle ne sont jamais comprises dans nos prix. Le taux de la taxe à appliquer sur les factures nous est communiqué par le client sous sa seule responsabilité.
Paiement
Sauf stipulation contraire, nos factures sont payables contant en nos établissements. En cas de non-paiement, le montant de la facture sera, sans mise en demeure, majorée d'une somme égale à 10 % (avec un minimum de 15 €) à titre de dommages et intérêts. En outre le montant de la facture sera productif d'un intérêt de 12% l’an.
Marchandises
Toutes marchandises livrées ne sera pas reprise. Réserve de propriété: les marchandises restent notre propriété jusqu'à paiement complet.
Juridiction
Le droit belge est seul applicable. En cas de litige, les tribunaux de Namur sont seuls compétents.
Pour être valablement reçues, toutes réclamations doivent pouvoir nous parvenir dans les dix jours de la réception à la facture par lettre recommandée.
Non compris dans l’offre tout joint de silicone au dessus de 10 mm ne sera pas réalisé. le rejointoyage par cimentage sera aux frais du client
